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Le propriétaire de ce site est : Pierre Nagel et Patrick Burke
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1 Boulevard de Dianoux 84000 Avignon (France)

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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Les Conditions susmentionnées seront applicables indépendamment des Conditions Générales du Contrat qui, le cas échéant, sont obligatoires.

Utilisation du portail

Le site Web donne accès à une multitude d’informations, de services, de programmes ou de données (ci-après, « le contenu ») sur Internet appartenant au PROPRIÉTAIRE ou à ses concédants auxquels l’UTILISATEUR peut avoir accès. L’UTILISATEUR assume la responsabilité de l’utilisation du portail.

L’UTILISATEUR s’engage à faire un usage approprié du contenu et des services que le PROPRIÉTAIRE offre à travers son portail et, à titre d’exemple, mais sans s’y limiter, à ne pas les utiliser pour:

• se livrer à des activités illégales, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public
• diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique-illégal, faisant l’apologie du terrorisme ou portant atteinte aux droits de l’homme
• causer des dommages aux systèmes physiques et logiques du PROPRIÉTAIRE, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou propager des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique capable de causer les dommages susmentionnés;
• essayer d’accéder et, le cas échéant, d’utiliser les comptes de messagerie d’autres utilisateurs et de modifier et manipuler leurs messages. Le PROPRIÉTAIRE se réserve le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui violent le respect de la dignité de la personne, qui sont discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, qui portent atteinte à la jeunesse ou à l’enfance, à l’ordre public ou à la sécurité ou qui, à son avis, ne conviennent pas à la publication. Dans tous les cas, le PROPRIÉTAIRE ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs via des forums, des chats ou d’autres outils de participation.

Propriété intellectuelle et industrielle

Le TITULAIRE sera propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site Web, ainsi que des éléments qui y sont contenus (par exemple, images, sons, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.).

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Exclusion de garanties et de responsabilité

Le PROPRIÉTAIRE n’est en aucun cas responsable des dommages de toute nature qui pourraient causer, à titre d’exemple : des erreurs ou des omissions dans le contenu, le manque de disponibilité du portail ou la transmission de virus ou de programmes malveillants ou nuisibles dans le contenu , bien qu’ayant adopté toutes les mesures technologiques nécessaires pour l’éviter.

Droit d’apporter des modifications

Le PROPRIÉTAIRE se réserve le droit d’apporter les modifications qu’il juge appropriées sur son portail sans préavis, en pouvant modifier, supprimer ou ajouter à la fois le contenu et les services fournis par son intermédiaire et la manière dont ils sont présentés ou localisés sur votre portail.

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Droit d’exclusion

Le PROPRIÉTAIRE se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au portail et/ou aux services proposés sans préavis, à sa propre demande ou à celle d’un tiers, aux utilisateurs qui ne respecteraient pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Généralités

Le PROPRIÉTAIRE poursuivra la violation de ces conditions, ainsi que toute utilisation abusive de son portail, en exerçant toutes les actions civiles et pénales pouvant correspondre à la loi.

Modification de ces conditions et durée

Le PROPRIÉTAIRE peut modifier à tout moment les conditions déterminées ici, dûment publiées telles qu’elles apparaissent ici.

La validité des conditions susmentionnées dépendra de leur exposition et sera valable jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.